Mentions légales

  1. Informations générales

Editeur du site :
Le site www.academie-sciences.fr est édité par l’Académie des sciences, établissement public à statut particulier, placé sous la protection du Président de la République, situé au Palais de l’Institut de France, 23 quai de Conti 75006 Paris, France.
Téléphone : 01 44 41 43 66
SIREN :130023153

Directeur de la publication : 
Messieurs Étienne GHYS et Antoine TRILLER, Secrétaires perpétuels de l'Académie des sciences.

Directeur de la rédaction : 
M. Nicolas PLANTEY, directeur de la communication et de l’événementiel de l’Académie des sciences.

Cheffe de projet web et réseaux sociaux : Mme Guillemette Basse

Accompagnement stratégie de rayonnement et refonte : passerelledesarts.fr

Hébergement :
Société CLEVER CLOUD SAS 
SIREN :  524172699
Adresse : 4 rue Voltaire, 44000 Nantes (France)

Ce site est régi par le droit français. En cas de litige, les juridictions françaises sont seules compétentes.

2. Accessibilité 
Le site s’efforce de respecter les normes en matière d’accessibilité numérique conformément aux standards légaux et techniques (RGAA, Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité, et WCAG 2.1, Web Content Accessibility Guidelines).
Pour signaler une difficulté d'accès, contactez : communication@academie-sciences.fr

3. Conditions d'utilisation
L'Académie des sciences veille à la mise à jour et à l'exactitude des informations disponibles sur ce site.

L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. L’Académie ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l’utilisation du site, notamment en cas :
-    d’intrusion frauduleuse d’un tiers, entraînant une modification des informations disponibles sur le site,
-    de dysfonctionnements ou interruptions temporaires du site.

Les utilisateurs sont avertis que :
-    Toute tentative d’altération ou d’utilisation frauduleuse des fonctionnalités du site est strictement interdite et passible de poursuites judiciaires ;
-    L’Académie se réserve le droit de suspendre temporairement ou définitivement l'accès au site, notamment pour des raisons de maintenance ou de sécurité.

Pour toute question ou difficulté, contactez-nous via le formulaire suivant : formulaire de contact.
 

4.Politique de Protection des données à caractère personnel

Nous attachons une grande importance à la protection de vos données à caractère personnel.

 Les informations relatives à la collecte, au traitement et à la conservation de vos données sont détaillées dans notre [Politique de confidentialité et traitement des données personnelles]. 

5. Politique de gestion des Cookies

Lors de votre navigation sur le site de l’Académie des sciences, des fichiers texte appelés Cookies peuvent être enregistrés sur votre ordinateur, tablette ou appareil mobile. 
Ces cookies permettent notamment de :
-    garantir le bon fonctionnement du site (cookies fonctionnels),
-    d’améliorer les performances di site et mesurer son audience ( cookies analytiques, via le logiciel Matomo, un logiciel libre et open source de mesure de statistiques web, préconisé par la CNIL. Les données sont conservées 1 an),
-    permettre le partage de contenus sur les réseaux sociaux ( cookies tiers)

Gestion des cookies :
-    Les cookies strictement nécessaires sont activés par défaut pour garantir une navigation optimale.
-    Les cookies nécessitant un consentement (analytiques et tiers) peuvent être acceptés ou refusés via notre gestionnaire de cookies « Tarte au citron » :  https://tarteaucitron.io/fr
Vous pouvez également gérer vos préférences à tout moment dans les paramètres de votre navigateur.

6. Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur ce site, incluant, sans s’y limiter, les textes, images, vidéos, graphismes, logos, animations, documents téléchargeables et tout autre élément, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle de l'Académie des sciences ou des auteurs nommés.

Toute utilisation, reproduction ou adaptation, exploitation même partielle, des contenus de ce site est strictement interdite, sauf autorisation expresse préalable de l’Académie des sciences.

Crédits photographiques
Les crédits photographiques des images utilisées pour la réalisation de ce site sont indiqués sous chaque image. Toute copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans demande préalable à l'Académie des sciences ou au propriétaire du crédit photo.

Les photos utilisées proviennent des sources suivantes : 

  • Mathieu Baumer 
  • Micha Henrotte 
  • CNRS Images

7. Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur ce site peuvent conduire vers d'autres sites sur lesquels l'Académie des sciences n'exerce aucun contrôle. 
L’Académie des sciences décline toute responsabilité quant au contenu ou à l’utilisation de ces sites externes. 
Si vous constatez un souci avec un lien, merci de nous le signaler par formulaire de contact.